La relocalisation alimentaire en cours sur certains territoires fait apparaître de nouvelles formes de propriété et d’accès au foncier.
Dans un article récent pour le Centre d’Etudes et de Prospective (CEP) du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation, Adrien Baysse-Lainé présente les résultats de sa thèse sur les nouvelles modalités de mobilisation du foncier portées notamment par Terre de Liens et certains collectivités territoriales. Dans le cadre de ces travaux de recherche, 18 études de cas ont été réalisées sur 3 territoires : l’Amiénois, le Lyonnais et le sud-est de l’Aveyron.
Quels liens entre accès au foncier agricole et relocalisation ?
L’action sur le foncier agricole portée par les collectivités ou un mouvement comme Terre de Liens est bien souvent lié à la volonté de développer, sur le territoire, les circuits courts ou, du moins, des circuits de proximité.
Ces dernières années, les fermes commercialisant en circuit court (vente directe ou avec un seul intermédiaire) ont progressé. En 2016, elles étaient 23,3 % à y être engagées.
Les agricultrices et agriculteurs installés « hors-cadre familial » sont ceux qui s’engagent le plus dans les circuits de proximité (mais ils ne représentent pas (encore) la majorité des fermes dans ce type de commercialisation). Ils rencontrent souvent, dans leur parcours vers l’installation des difficultés à trouver du foncier.
Outils de contrôle des marchés fonciers devenus pour partie inopérants avec le temps, absence d’orientation prioritaire du foncier vers des modes de production ou de commercialisation particuliers, les obstacles pour accéder à la terre sont bien réels malgré la limitation réussie en France des prix du foncier et de la concentration.
Quelles stratégies pour faciliter l’accès au foncier à ce public ?
2 stratégies principales :
- La veille foncière active et la mise en réseau entre associations, professionnels, candidat-e-s à l’installation, citoyens, collectivités territoriales…
- La mise à disposition (via notamment la location) de propriétés foncières (communales ou collectives), se limitant malheureusement souvent à quelques projets, notamment maraîchers.
L’article publié décrit notamment 2 exemples concrets :
Quels impacts ?
Pour Adrien Baysse-Lainé, « ces actions foncières ont un impact positif en matière d’équité dans la distribution du foncier ».
Les surfaces concernées sont souvent modestes mais ces actions « manifestent, sur le plan des symboles, une reconnaissance de l’importance du partage du foncier ».
L’auteur regrette toutefois qu’elles « ne modifient qu’à la marge les rapports de pouvoir entre acteurs ».
